Dossier d'analyse : Esclavage : qu’est-ce que le « code noir » que des députés veulent enfin rayer du droit français
← Retour aux signaux
Description initiale :
Jamais abrogé depuis l’abolition de l’esclavage en 1848, le « code noir » pourrait enfin disparaître du droit français. Max Mathiasin, député Liot de …
Ce signal n'a pas encore fait l'objet d'une étude d'impact.
Veuillez patienter 10 à 20 secondes après le clic, l'IA rédige un rapport complet.