Dossier d'analyse : Des amendements pour accompagner les lieutenants de louvèterie
← Retour aux signaux
Description initiale :
À l’issue de l’examen et de l’adoption, le 2 juin, en séance publique du projet de loi d’urgence agricole, Sophie Pantel, députée de la Lozère, Jean-François Rousset, député de l’Aveyron, et Marc Fesneau, député du...
Ce signal n'a pas encore fait l'objet d'une étude d'impact.
Veuillez patienter 10 à 20 secondes après le clic, l'IA rédige un rapport complet.